Jean Moulias


De: Moulias (Jean, Lucien, Max)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture, affecté au service de l'inspection générale de l'agriculture
Groupe:
Service de l'inspection générale de l'agriculture
date_debut="2003-01-14"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au service de l'inspection générale de l'agriculture"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000233974(source JORF)
admission
06 Décembre 200206/12/2002
De: Moulias (Jean, Lucien, Max)
inspecteur général de l'agriculture. Chevalier du 8 février 1984
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-08"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
promotion
31 Mars 200231/03/2002
De: Moulias (Jean)
inspecteur général, chef du corps de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'agriculture
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Inspection générale de l'agriculture"
JORFTEXT000000397732(source JORF)
nomination
02 Octobre 199902/10/1999
De: Jean Moulias
chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000745001(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 199928/07/1999
De: Jean Moulias
chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000574389(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 199821/11/1998
De: Jean Moulias
chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000383255(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 199722/06/1997
De: Moulias (Jean)
inspecteur général de l'agriculture, chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
correspondant du Médiateur et de la commission de simplification pour les formalités administratives
Groupe:
Commission de simplification pour les formalités administratives
JORFTEXT000000565069(source JORF)
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Jean Moulias
chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000747336(source JORF)
délégation de signature
23 Mars 199723/03/1997
De: Moulias (Jean)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Groupe:
Service de l'inspection générale de l'agriculture
date_debut="1997-02-01"
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000199321(source JORF)
nomination
12 Mars 199712/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.